Règlement intérieur

AVENIR CYCLISTE LANESTER 56 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement intérieur, validé le 11/12/2025, est de la compétence exclusive du Comité Directeur.

Le(la) licencié(e) et/ou son(sa) représentant(e) légal(e) doivent se soumettre au règlement intérieur et à la charte du club et accepter sans réserves.

Article 1 : Généralités
Le club « Avenir Cycliste Lanester 56 » (ACL 56) est une association sportive gérée par un Bureau (composé de 8 bénévoles élus, cf article 7 des statuts du club) et ayant pour orientation principale la pratique du cyclisme de compétition. Le siège social est situé au 73 avenue Kesler Devillers à Lanester.

Le club est affilié à la Fédération Française de Cyclisme (FFC).

Tout membre doit s’acquitter d’une cotisation dont le montant est de cinquante (50) euros, à régler en complément de la demande de prise de licence.

Les licences sont valables du 1er janvier au 31 décembre (année civile). Les nouveaux licenciés peuvent se faire délivrer, à compter du 1er septembre, leur première licence portant le millésime de l’année suivante.

Article 2 : Les organisations du club
Chaque licencié(e) et/ou son(sa) représentant(e) légal(e) s’engage à répondre aux sollicitations du club :

• Pour être bénévole ou être représenté(e) aux manifestations/épreuves de l’année en cours
• Être présent(e) lors de la présentation officielle annuelle du club.

Article 3 : Les équipements
Les équipements individuels nécessaires à la pratique (a minima un cuissard et un maillot) sont à la charge de chaque coureur. À titre exceptionnel pour l’année 2026, les équipements destinés à l’école de cyclisme seront pris en charge par Groupama. Chaque licencié s’engage à disposer de l’équipement requis pour participer aux entraînements et compétitions.

Toute demande relative au SAV des équipements est gérée directement par le licencié auprès du fournisseur. Le club ne prend pas en charge les démarches ni les coûts liés au SAV.

POUR LE RESPECT DES PARTENAIRES DU CLUB QUI FONT VIVRE LE CLUB ET QUI FINANCENT LE FONCTIONNEMENT DU CLUB, LE PORT DE L’ÉQUIPEMENT EST OBLIGATOIRE EN COURSE COMME A L’ENTRAÎNEMENT AINSI QU’AUX DIFFÉRENTES CÉRÉMONIES PROTOCOLAIRES, EXCEPTIONS FAITES LORS DES SÉLECTIONS.

Tout port d’autres équipements que celui de l’année, ou si apposition volontaire de logos différents des annonceurs officiels du club, ou apposition d’inscriptions ou dessins supplémentaires, lors des compétitions et cérémonies protocolaires sera passible d’une amende à régler à l’ACL 56 :
• Pour l’école de cyclisme : 2 €
• Pour les autres catégories : 30 €

Article 4 : Les engagements
A compter de la mise en place du présent règlement intérieur, le Club prendra en charge les engagements des catégories Jeunes – Ecole de Cyclisme, U15, U17 et U19 – plafonnés à 12 € (douze euros) maximum par engagement. La différence pour un tarif d’engagement supérieur à 12 € (douze euros) sera facturée au licencié. Pour les autres catégories, les 5 (cinq) premiers engagements seront pris en charge par le club, également plafonnés à 12 € (douze euros) maximum par engagement.

Si le montant total des engagements pris en charge par le Club dépasse 10 000 € (dix-mille euros) (montant défini dans le budget prévisionnel 2026), le Comité Directeur statuera sur une refacturation de la part supplémentaire par répartition selon plusieurs critères (catégorie, nombre engagements, prix engagement, respect du règlement intérieur, etc). Ce montant peut être revu par le Comité Directeur selon la situation financière du Club.

Si nécessaire, des régularisations seront réalisées périodiquement, en cours d’année : en cas de solde négatif, les engagements seront suspendus. En cas d’engagement non honoré sans justification, le montant de l’engagement pourra être réclamé au licencié.

Les demandes d’engagements sont à faire auprès du responsable Engagements du club via le formulaire en ligne communiqué en début de saison.

Article 5 : Mutations

Lorsqu’un coureur mute au club, le coureur s’engage à rester au moins deux ans en tant que coureur, à défaut il devra régler la moitié des frais de mutation (imprimé, mutation et/ou frais de formation) de l’année de sa venue, qui auraient été engagés par le Club.

Article 6 : Sélections

En cas de sélection interclub, départementale, régionale ou nationale, aucun frais (déplacements, hébergements, engagements ou autres) du licencié ne sera pris en charge par le Club. L’ensemble des coûts liés à la participation à ces sélections demeure à la charge exclusive du licencié ou de son représentant légal.

Article 7 : Les assurances
Le coureur ou le représentant du coureur a pris connaissance des différentes possibilités d’assurances complémentaires proposées avec la demande de licence par la FFC et dégage toute responsabilité du club pour les risques non couverts par la licence.

Article 8 : Responsabilité personnelle
Tout licencié et/ou son représentant légal devra prendre toutes les mesures adéquates (assurances, vérification de la bonne tenue du matériel sur et dans les véhicules de l’ACL 56, liste non exhaustive) afin de sécuriser ses effets personnels (vélo, compteurs, roues, …) lors des déplacements avec les véhicules du club. L’ACL 56 ou les encadrants ne pourront être tenus responsables de la moindre dégradation, perte ou vol. Le(la) licencié(e) est le(a) seul(e) responsable de son matériel ; il est de sa responsabilité de vérifier la bonne fixation sur les dispositifs de transport des véhicules du club. Aucune compensation financière ou matériel ne sera octroyée ou ne pourra être réclamée.

Article 9 : La vie du club
Le club s’engage à :
• Prendre à sa charge les frais relatifs à la logistique lors des déplacements en équipes constituées à l’exception du premier repas. Suivant le type de déplacement, une participation peut être demandée pour les frais de bouche et/ou de nuitée.
• Verser les prix reçus par le Comité de Bretagne, sous réserve que le solde du licencié vis à vis du club ne soit pas débiteur
• Programmer des entraînements collectifs à la diligence des encadrants respectifs

Article 10 : Droit à l’image
Le Club peut utiliser des photos et vidéos pour mettre en valeur ses activités liées à la pratique du cyclisme ou pour ses manifestations organisées par l’association. L’adhésion à l’association vaut autorisation de droit à l’image.

Article 11 : Communication
Le club utilise les moyens nécessaires à sa reconnaissance à travers la presse et les réseaux sociaux. De ce fait, tous les membres du club sont tenus à un droit de réserve. Tout contrevenant fera l’objet d’une procédure disciplinaire.

Article 12 : Fonctionnement interne
Seules les personnes mandatées par le Président ou le Trésorier sont autorisées à engager des dépenses au nom du club. Lors de missions mandatées par le club, les dirigeants pourront se voir prendre en charge leurs frais d’inscriptions à des formations fédérales et à usage du club. En revanche, le ou les membres bénéficiant de ce régime se doivent de rester au club, trois (3) ans. Toute demande avant ce délai sera examinée par le Bureau.

Article 13 : Lutte contre le harcèlement et le cyberharcèlement
Le Club interdit strictement toute forme de harcèlement, qu’elle soit verbale, physique, psychologique ou sexuelle.
Sont notamment proscrits : les insultes, comportements humiliants, pressions répétées, menaces, discriminations ou toute atteinte à la dignité d’un membre du Club.

Le cyberharcèlement, incluant tout acte de harcèlement commis via les réseaux sociaux, messageries, plateformes en ligne ou tout autre moyen de communication numérique, est également strictement interdit.

Tout comportement, actif ou passif, entrant dans le cadre du harcèlement ou du cyberharcèlement, fera l’objet de sanctions disciplinaires, indépendamment d’éventuelles poursuites civiles ou pénales. Pour rappel, l‘article 40 du code de procédure pénale prévoit une obligation de signalement des crimes et délits au procureur de la République.

Article 14 : Discipline
Certaines circonstances peuvent amener le Bureau et/ou le Comité Directeur à statuer sur d’éventuelles sanctions (allant de l’avertissement à l’exclusion) en cas du non-respect caractérisé du présent règlement et de la charte.

Article 15 : Divers
Tout cas non prévu par le présent règlement sera réglé par le Bureau et/ou le Comité Directeur.

Règlement Intérieur ACL 56 2025.12.11