Règlement intérieur

AVENIR CYCLISTE LANESTER 56 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le présent règlement intérieur, validé le 16/12/2022, est de la compétence exclusive du Comité Directeur.

Le(la) licencié(e) et/ou son(sa) représentant(e) légal(e) doivent se soumettre au règlement intérieur et à la charte du club et accepter sans réserves.

Article 1 : Généralités
Le club « Avenir Cycliste Lanester 56 » (ACL 56) est une association sportive gérée par un bureau (composé de 8 bénévoles élus, cf article 7 des statuts du club) et ayant pour orientation principale la pratique du cyclisme de compétition. Le siège social est situé au 73 avenue Kesler Devillers à Lanester.
Le club est affilié à la Fédération Française de Cyclisme (FFC).
Les licences sont valables du 1er janvier au 31 décembre (année civile). Les nouveaux licenciés peuvent se faire délivrer, à compter du 1er septembre, leur première licence portant le millésime de l’année suivante.

Article 2 : Les organisations du club
Chaque licencié(e) et/ou son(sa) représentant(e) légal(e) s’engage à répondre aux sollicitations du club :
• Pour être bénévole ou être représenté(e) aux manifestations/épreuves de l’année en cours
• Être présent(e) lors de la présentation officielle annuelle du club.

Article 3 : Les équipements
L’adhésion à l’Avenir Cycliste Lanester 56 ouvre droit à une dotation comme suit :
> Ecole de Cyclisme => maillot manches courtes, cuissard, socquettes ; la veste manches longues est prêtée par le club et est à restituer si besoin de changement de taille et/ou en fin de saison)
> U15 (minimes) => maillot manches courtes, cuissard, socquettes et une veste tous les 2 ans
> U17 (cadettes, cadets), Open, Elites (U19 Juniors) (Seniors) : maillots manches courtes, cuissard, 2 paires de socquettes, manchettes, collant, veste tous les 2 ans
> Access : cuissard et maillot MC avec règlement de 80 euros et remboursement en fin de saison si plus de 15 courses effectuées
> Si le licencié demande le changement d’un équipement (exemple : un maillot = il devra rendre celui en sa possession pour avoir un autre)
Tout équipement est propriété du club et peut être réclamé à tout moment.
Le coureur ou le(la) représentant(e) légal(e.) verse au club une caution (par chèque) de :
> 50 euros pour la catégorie : Ecole de Cyclisme
> 100 euro la catégorie : U15/Minimes
> 150 euros pour les catégorie : U17 (Cadettes, cadets), Open, Elites (U19 Juniors) (Seniors)
En revanche, le chèque de caution sera encaissé en cas de :
• Non restitution des équipements au départ du club (soit pour mutation, arrêt)
• Apposition volontaire de logos différents des annonceurs officiels du club, apposition d’inscriptions ou dessins supplémentaires
• Non respect de l’article 2
POUR LE RESPECT DES PARTENAIRES DU CLUB QUI FONT VIVRE LE CLUB ET QUI FINANCENT LES EQUIPEMENTS, LE PORT DE L’EQUIPEMENT EST OBLIGATOIRE EN COURSE COMME A L’ENTRAÎNEMENT AINSI QU’AUX DIFFERENTES CEREMONIES PROTOCOLAIRES, EXCEPTIONS FAITES LORS DES SELECTIONS.
Tout port d’autres équipements que celui de l’année, lors des compétitions et cérémonies protocolaires sera passible d’une amende à régler à l’ACL 56 :
• Pour l’école de cyclisme : 2 €
• Pour les autres catégories : 30 €

Article 4 : Les engagements
Pour toutes les catégories de coureurs : Ecole de Cyclisme, U15/Minimes, U17/Cadets, U19/Juniors et Seniors, la prise de licence implique la participation à un minimum de courses, à savoir :
> Le trophée départemental, le circuit des jeunes et 3 autres épreuves du calendrier pour la catégorie Ecole de Cyclisme
> Le championnat du Morbihan et 9 épreuves (dont celles organisées par l’ACL 56) pour la catégorie U15/Minimes
> Le championnat du Morbihan et 14 épreuves (dont celles organisées par l’ACL 56) pour la catégorie U17/Cadets
> 15 épreuves pour les Access,
> 20 épreuves pour les Open (U19 juniors) (seniors)
Le coureur et/ou le représentant légal du coureur verse au club, par virement avant le 15 février, la somme (*) de :
* 10 euros pour l’école de cyclisme (soit l’équivalent de 5 engagements)
* 50 euros pour les U15/minimes (soit l’équivalent de 8 engagements, environ)
* 100 euros pour les U17/cadets (soit l’équivalent de 15 engagements, environ)
* 125 euros pour les Access, (soit l’équivalent de 15 engagements, environ)
* 170 euros pour les Open (soit l’équivalent de 20 engagements, environ)
(*) pour les U17cadets, Access, Open, Elites : versement en 2 fois (février et juin)
Des régularisations seront réalisées périodiquement, en cours d’année : en cas de solde négatif, les engagements seront suspendus.
Si le coureur ne respecte pas le nombre minimum d’engagements prévus comme ci-dessus, il devra faire une demande écrite au Président, stipulant les raisons du manquement à cette obligation pour demander un éventuel remboursement. Le bureau de l’Avenir Cycliste Lanester 56 statuera sur ladite demande. Tout membre dirigeant et tout coureur doivent s’acquitter d’une cotisation dont le montant est de vingt (20) euros, à régler en complément de la demande de prise de licence.
Les demandes d’engagements sont à faire auprès du responsable engagements du club.
Lorsqu’un coureur mute au club et que les frais sont pris en charge par le club, le coureur s’engage à rester au moins deux ans en tant que coureur, à défaut il devra régler la moitié des frais de mutation (imprimé, mutation, frais de formation) de l’année de sa venue.
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Article 5 : Les assurances
Le coureur ou le représentant du coureur a pris connaissance des différentes possibilités d’assurances complémentaires proposées avec la demande de licence par la FFC et dégage toute responsabilité du club pour les risques non couverts par la licence.

Article 6 : Responsabilité personnelle
Tout licencié et/ou son représentant légal devra prendre toutes les mesures adéquates (assurances, vérification de la bonne tenue du matériel sur et dans les véhicules de l’ACL 56, liste non exhaustive) afin de sécuriser ses effets personnels (vélo, compteurs, roues, …) lors des déplacements avec les véhicules du club. L’ACL 56 ou les encadrants ne pourront être tenus responsables de la moindre dégradation, perte ou vol. Le(la) licencié(e) est le(a) seul(e) responsable de son matériel ; il est de sa responsabilité de vérifier la bonne fixation sur les dispositifs de transport des véhicules du club. Aucune compensation financière ou matériel ne sera octroyée ou ne pourra être réclamée.

Article 7 : La vie du club
Le club s’engage à :
• Prendre à sa charge les frais relatifs à la logistique lors des déplacements en équipes constituées à l’exception du premier repas
• Prendre à sa charge les frais d’engagement aux différents championnats organisés par la FFC
• Verser les prix reçus par le Comité de Bretagne
• Programmer des entraînements collectifs à la diligence des encadrants respectifs
• Fournir un maillot et un cuissard distinctifs au coureur(e) aux couleurs de Champion de Bretagne/France, si celui-ci y parvient

Article 8 : Droit à l’image
L’ACL 56 a l’autorisation d’utiliser l’image du licencié mineur ou non, dans le cadre des activités liées à la pratique du cyclisme ou pour une manifestation organisée par le club

Article 9 : Communication
Le club utilise les moyens nécessaires à sa reconnaissance à travers la presse et les réseaux sociaux. De ce fait, tous les membres du club sont tenus à un droit de réserve. Tout contrevenant fera l’objet d’une procédure disciplinaire.

Article 10 : Fonctionnement interne
Seules les personnes mandatées par le Président ou le Trésorier sont autorisées à engager des dépenses au nom du club. Lors de missions mandatées par le club, les dirigeants pourront se voir prendre en charge leurs frais d’inscriptions à des formations fédérales et à usage du club. En revanche, le ou les membres bénéficiant de ce régime se doivent de rester au club, trois (3) ans. Toute demande avant ce délai sera examinée par le bureau.

Article 11 : Discipline
Certaines circonstances peuvent amener le Comité Directeur à statuer sur d’éventuelles sanctions (allant de l’avertissement à l’exclusion) en cas du non-respect caractérisé du présent règlement et de la charte.

Article 12 : Divers
Tout cas non prévu par le présent règlement sera réglé par le bureau et/ou le comité directeur.

Règlement Intérieur ACL 56 10012023